Conseil municipal – juin

Conseil municipal à 19h en salle du Conseil municipal et des mariages.

Ordre du jour :
– Élection d’un secrétaire de séance
– Adoption du compte rendu du dernier Conseil municipal
– Décision prise par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations dont il a la charge
– Passage à la nomenclature M57 au 1er janvier 2023
– Réforme des règles de publicité des actes règlementaires
– Réforme de la date d’exigibilité de la taxe d’aménagement
– Création d’emploi pour le remplacement d’un agent
– Signature avec le SDEI d’une convention de mise à disposition du Guichet Numérique des
Autorisations d’Urbanisme (GNAU) et de ses conditions générales d’utilisation
– Signature d’une convention avec la CCVIB pour la Maison France Services
– Ajouts de tarifs à la délibération des tarifs municipaux
– Attribution du marché pour la rénovation d’un commerce de proximité
– Attribution du marché pour la rénovation et l’agrandissement du DOJO
– Plan de financement pour la rénovation d’un local commercial communal
– Plan de financement du Dojo