Conseil municipal – mars

Conseil municipal à 19h en salle du Conseil municipal et des mariages.

Ordre du jour :

– Élection d’un secrétaire de séance
-Adoption du procès-verbal du dernier Conseil municipal
– Adoption du compte de gestion 2022 du budget principal
– Adoption du compte de gestion 2022 du budget annexe assainissement
– Adoption du compte administratif 2022 du budget principal
– Adoption du compte administratif 2022 du budget annexe assainissement
– Adoption du budget primitif 2023 du budget principal
– Adoption du budget primitif 2023 du budget assainissement
– Vote des subventions versées aux associations au titre de l’année 2023
– Vote des taux d’imposition pour 2023 (sous réserve de réception de l’état 1259)
– Présentation du budget du C.C.A.S. voté le 2 mars 2023
– Présentation du budget de la Caisse des écoles voté le 8 mars 2023
– Fongibilité des crédits
– Dissolution du Comité de Jumelage
– Création d’une commission extra-municipale des jumelages
– Suppression de la répartition des 2/3 Ville et 1/3 C.C.A.S. pour l’encaissement des concessions
– Avenant à la D.S.P. avec SUEZ pour la station d’épuration
– Nomination d’un conseiller municipal délégué
– Création de deux postes d’adjoint administratif et d’un poste de rédacteur territorial
– Autorisation de remboursement de franchise sur un dossier d’assurance
– Signature de la convention Petites Villes de Demain
– Adoption des nouveaux statuts de la Caisse des écoles